mercredi 30 octobre 2024

Mentions Légales

Responsables de la publication

Directeur de la publication

Jean GANTY
Maire de Rémire-Montjoly

Conception du site

Netactions, Batiment Europa E14, les Jardins de la Madeleine – 97300 Cayenne
Site web : www.netactions.net

Propriété intellectuelle et droit de reproduction

Conformément au code de la propriété intellectuelle, toute reproduction partielle ou totale des contenus de ce site à usage collectif est strictement interdite sans l’autorisation de la Mairie de Rémire-Montjoly (article L.122-4). Toute utilisation des contenus à des fins commerciales ou publicitaire est exclue.

Crédits photos

Bandeau du site

Mairie de Rémire-Montjoly

Illustration des articles

Mairie de Rémire-Montjoly

Déclaration Cnil et données personnelles

La Mairie de Rémire-Montjoly s’inscrivant dans le cadre de l’article n°7 publié au JO le 3 juin 2006, est dispensée de déclaration spécifique de traitements des données, les données recueillies ayant une finalité d’information ou de communication externe.

Les informations collectées par le biais du site Internet municipal sont exclusivement destinées à la Mairie de Rémire-Montjoly. Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel via notre formulaire de contact ou un courrier postal à l’adresse suivante, en indiquant si possible le contexte dans lequel cette collecte de données personnelles a été effectuée afin que nous puissions retrouver plus facilement les informations vous concernant :

Mairie de Rémire-Montjoly
Av. Jean Michotte  – 97354 Rémire-Montjoly

Responsabilité

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs dont la Mairie de Rémire-Montjoly ne peut être tenue pour responsable.

Le Site de la Mairie de Rémire-Montjoly est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

Liens Hypertexte

La Mairie de Rémire-Montjoly autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.

Pour autant, l’intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans une autre site ne doit être réalisée. De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page.

Toute utilisation de liens vers le site de la Mairie de Rémire-Montjoly à des fins commerciales et publicitaires est interdite.

La présence de liens hypertextes sur le site de la Mairie de Rémire-Montjoly vers d’autres sites web n’engage pas la responsabilité de la Mairie de Rémire-Montjoly sur le contenu de ces sites. Les liens vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif. D’autre part, les liens peuvent être mis en place ou non, retirés à tout moment à la discrétion des responsables de l’Administration du site de la Mairie de Rémire-Montjoly sans qu’aucune justification ne puisse être exigée.

MEDIATHEQUE