lundi 23 décembre 2024

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CONSEIL MUNICIPAL LE 16/02/2022

Le Maire de la Commune de Remire-Montjoly Claude PLENET, porte à la connaissance des administrés que le conseil municipal de la ville de Rémire-Montjoly se réunira en séance publique et dans le respect des obligations sanitaires, règlementaires qui sont opposables le :

Mercredi 16 février 2022 à 18 h 00 à l’hôtel de ville

 – Auditorium « Dr Edmard LAMA »

Le Maire précise que dans ces conditions, l’accès du public se fera dans la limite de la capacité d’accueil de l’Auditorium.

Il est rappelé que le port du masque reste obligatoire.

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2021 ;
  • Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget Primitif 2022 du Budget Principal ;
  • Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget Primitif 2022 de la RMT ;
  • Autorisation relative aux dépenses d’investissement avant le vote du budget Primitif 2022 du DSU ;
  • Projet de dématérialisation de l’envoi des convocations du Conseil Municipal aux élus, et de la mise à leur disposition de tablettes numériques ;
  • Dématérialisation des convocations au conseil municipal – Modification partielle du Règlement Intérieur du Conseil Municipal ;
  • Création du « Conseil des séniors de la Ville de Remire-Montjoly » et à l’adoption de son Règlement de fonctionnement ;
  • Création du Conseil Municipal des Enfants et à l’adoption de son Règlement de fonctionnement ;
  • Création et installation d’une commission extra-municipale ;
  • Organisation du temps de travail au sein de la Collectivité en conformité avec la règle des 1607 h ;
  • Participation de la Collectivité au financement de la Protection Sociale Complémentaire (PSC) des agents dans les domaines de la santé et de la prévoyance. Débat préalable ;
  • Partenariat financier triennal (2022 – 2023 – 2024) avec la Compagnie Difé Kako dans le cadre du Développement culturel et artistique sur le territoire de Rémire-Montjoly ;
  • Nouveau partenariat « Musique et Territoire / Politique d’enseignement musical territorialisé » avec le CMDTG (Conservation de Musique, Danses et Théâtre de Guyane) ;
  • Demande de cession gratuite de terrains domaniaux situés dans les secteurs du Hameau des Encens, d’Attila Cabassou, du Quartier des Pêcheurs et d’Adélaïde Tablon ;
  • Mise en place d’un guide de procédure de mise en réforme des biens de la commune ;
  • Bilan des acquisitions et des cessions immobilières de l’année 2021 ;
  • Donné acte relatif à la signature d’une convention de jumelage entre la Commune et le Régiment du Service Militaire Adapté de la Guyane ;
  • Donné acte relatif aux décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT.

Télécharger le communiqué du maire

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