CONSEIL MUNICIPAL LE 28/09/2022
- Le Maire de la Commune de Remire-Montjoly Claude PLENET, porte à la connaissance des administrés que le conseil municipal de la ville de Rémire-Montjoly se réunira en séance le :
Mercredi 28 septembre 2022 à 18 h 00 à l’hôtel de ville
– Auditorium « Dr Edmard LAMA »
Le Maire rappelle que conformément à l’article L2121-18 du CGCT, les séances du Conseil Municipal, sont publiques.
L’ordre du jour portera sur les points suivants :
- Approbation du procès-verbal de la séance du 1er juin 2022 ;
- Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2022 ;
- Allocation d’une subvention à l’Association d’Aide aux Victimes d’Infractions Pénales (973 AAVIP) ;
- Demande d’aide à l’investissement pour la construction d’établissement d’accueil du jeune enfant dans le bassin de vie Ecoquartier Georges Othily ;
- Allocation d’une subvention à l’association « Bouchons d’Amour Guyane » ;
- Création d’une école municipale de musique à Rémire-Montjoly. (Modalités de fonctionnement partenariales/Missions/Tarifs/Règlement intérieur) ;
- Acquisition d’instruments et de matériels pour le fonctionnement de l’école municipale de musique (EMM) ;
- Recours au dispositif du Service Civique ;
- Recours au dispositif Parcours Emploi Compétences – Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (PEC – CAE) ;
- Création d’emplois ;
- Vote du Budget et de la programmation des activités périscolaires dans le cadre de l’aménagement du temps scolaire 2022-2023 ;
- Aides accordées par la Caisse des Écoles aux établissements scolaires ;
- Adoption du règlement intérieur de la restauration scolaire ;
- Admission en non-valeurs d’une liste de créances (Budget Principal) ;
- Réactualisation du Règlement intérieur et du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) de la Piscine municipale « Michel NERON ;
- Demande de rétrocession de voies et emprises foncières de la Résidence les tamariniers appartenant à la SIMKO ;
- Acquisition par voie de préemption de la parcelle AH 210 appartenant aux consorts Valère.
- Classement d’un chemin rural en voie communale ;
- Acquisition d’une emprise foncière pour la réalisation de l’aménagement de la voie Constant Chlore ;
- Création d’une voie verte reliant le rond-point des Ames claires à l’avenue Tropicana ;
- Conclusion d’un bail à construction pour la réalisation d’une aire de stationnement ;
- Mandat spécial 2022 pour la participation d’un élu de la commune de Remire-Montjoly au Salon BATIMAT 2022 à Paris Expo Porte de Versailles ;
- Mandats spéciaux 2022 pour la participation des élus de la commune de Remire-Montjoly au 104ème Congrès de l’AMF à Paris ;
- Mandat spécial donné au Maire pour représenter la commune et la prise en charge des dépenses afférentes aux déplacements hors du Département des élus de la commune de Remire-Montjoly ;
- Note d’information relative à la contraction d’un emprunt de 3 000 000 € auprès d’un établissement de crédits.
